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Brevet européen · EP4288685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4288685
- Numéro de demande
- EP22750278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16L 37/14 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)F16L 37/084 (2006.01)
- Priorité
- US 202163144721 P 02.02.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/014829 02.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/169797 11.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
TEASLEY, Lee
Berkley, MI 48072, US
MOULVI, Zeeshan
Southfield, MI 48033, US
GEISER, Brandon
Roseville, MI 48066, US
WEBB, Mark, Richard
Clarkston, MI 48348, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.