TECHCLEAN-DIREKTWÄRMEAUSTAUSCHFÜLLUNG

Brevet européen · EP4288730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4288730
Numéro de demande
EP22750527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2022
Publié
13 déc. 2023
Délivré
4 févr. 2026
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28C 1/02 (2006.01)
F28F 25/00 (2006.01)
F25B 39/02 (2006.01)
F28F 25/08 (2006.01)
F28F 3/04 (2006.01)
F28F 21/06 (2006.01)
Priorité
US 202163146179 P 05.02.2021
US 202163146579 P 06.02.2021
Demande PCT
PCT/US2022/015472 07.02.2022
Publication PCT
WO2022/170183 11.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Evapco, Inc.

5151 Allendale Lane, Taneytown, MD 21787, US

Inventeur

LIBERT, Jean-Pierre

Taneytown, Maryland 21787, US

CARL, Andrew

Taneytown, Maryland 21787, US

REILLY, Aaron

Taneytown, Maryland 21787, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.