DOSIERSYSTEM
Brevet européen · EP4288751 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4288751
- Numéro de demande
- EP22702672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01F 11/02 (2006.01)B05C 5/02 (2006.01)G01F 11/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021102657 04.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/051765 26.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/167289 11.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 30 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
FLIEß, Mario
81549 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.