ENDOSKOPISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP4288822 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4288822
- Numéro de demande
- EP22703387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G02B 23/24 (2006.01)A61B 1/05 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 21155375 05.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/052555 03.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/167512 11.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
PFITZENMEIER, Bernd
75438 Knittlingen, DE
FRANK, Alexander
75438 Knittlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.