RAUMOPTIMIERTE STRUKTUR EINES BATTERIEMODULS
Brevet européen · EP4289021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4289021
- Numéro de demande
- EP22707474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01M 50/211 (2021.01)H01M 50/224 (2021.01)H01M 50/242 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/262 (2021.01)H01M 50/502 (2021.01)H01M 50/55 (2021.01)H01M 50/552 (2021.01)
- Priorité
- FI 20215112 03.02.2021
- Demande PCT
- PCT/FI2022/050063 02.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/167724 11.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
HAAVIKKO, Olli
97220 Sinettä, FI
NISKANEN, Jori-Jaakko
96190 Rovaniemi, FI
AUTIONIEMI, Matti
96100 Rovaniemi, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.