DISPOSITIF DE SOUTIEN POUR CÂBLE D'ANTENNE
Brevet européen · EP4289024 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4289024
- Numéro de demande
- EP22704951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01Q 1/10 (2006.01)H01Q 1/12 (2006.01)H01Q 1/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 2100959 04.02.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/050704 27.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/167900 11.08.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 5 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, France
Publié dans Swissreg le 05.05.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Titulaire
KNDS France
78034 Versailles Cedex, FR
Inventeur
BERTRAND, Ludovic
18023 Bourges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.