LUFTFRITEUSE MIT TRANSPARENTEM FENSTER

Brevet européen · EP4289318 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4289318
Numéro de demande
EP21924149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2021
Publié
13 déc. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A47J 37/06 (2006.01)
Priorité
CN 202120304361 U 03.02.2021
CN 202120304344 U 03.02.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/112479 13.08.2021
Publication PCT
WO2022/166149 11.08.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

ZHANG, Yichi

Zhejiang 315327, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.