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Brevet européen · EP4289369 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4289369
Numéro de demande
EP23175953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2023
Publié
13 déc. 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61B 10/00 (2006.01)
A61B 10/04 (2006.01)
Priorité
GB 202208350 07.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Hunt Developments (UK) Ltd.

Units 15-18, Holmbush Industrial Estate, Midhurst West Sussex GU29 9HX, GB

Hansel, Trevor Thomas

107 Lower Ham Road, Kingston-upon-Thames Surrey KT2 5BD, GB

Inventeur

HUNT, Toby

West Sussex, GU29 9HX, GB

HUNT, Duncan

West Sussex, GU29 9HX, GB

HUNT, Trevor

West Sussex, GU29 9HX, GB

HANSEL, Trevor Thomas

London, SW7 2AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.