ATEMGERÄT MIT KOHLENDIOXIDKOMPENSATIONSFUNKTION

Brevet européen · EP4289459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4289459
Numéro de demande
EP22891175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2022
Publié
13 déc. 2023
Délivré
2 oct. 2024
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
Priorité
CN 202210450492 26.04.2022
Demande PCT
PCT/CN2022/129965 04.11.2022
Publication PCT
WO2023/207023 02.11.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Inventeur

DONG, Hui

Guangzhou, Guangdong 510000, CN

ZHAO, Longchao

Guangzhou, Guangdong 510000, CN

SUN, Caixin

Guangzhou, Guangdong 510000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.