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Brevet européen · EP4289492 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4289492
Numéro de demande
EP23205978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2019
Publié
13 déc. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
B01D 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018107895 04.04.2018
Divisionnaire de
EP19716339
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

KLÖFFEL, Peter

97720 Nüdlingen, DE

STÄBLEIN, Tilman

97072 Würzburg, DE

SYFONIOS, Andreas

97493 Bergreinfeld, DE

HÜMMER, Dirk

97520 Hirschfeld, DE

IRRGANG, Tobias

97633 Aubstadt, DE

GLASER, Benedict

97421 Schweinfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.