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Brevet européen · EP4289574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4289574
- Numéro de demande
- EP23173551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2023
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B26B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022114415 08.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 21 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
Frohne-Brinkmann, Norbert
42369 Wuppertal, DE
Weigle, Björn
40593 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.