VERFAHREN ZUR WIEDERVERWERTUNG EINES POLYESTERBASIERTEN MATERIALS

Brevet européen · EP4289585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4289585
Numéro de demande
EP23165132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2023
Publié
13 déc. 2023
Délivré
28 août 2024
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29B 17/00 (2006.01)
B09B 3/32 (2022.01)
B29B 17/04 (2006.01)
B29L 31/48 (2006.01)
B29K 67/00 (2006.01)
B09B 101/65 (2022.01)
Priorité
IT 202200012362 10.06.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Simap S.r.l.

Via Pradella, 15, 24021 Albino (BG), IT

Inventeur

BALDUZZI, Abramo

24023 Clusone (Bergamo), IT

BALDUZZI, Matteo

24128 Bergamo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.