BOGENLAMINATOR UND BILDERZEUGUNGSSYSTEM MIT DEM BOGENLAMINATOR

Brevet européen · EP4289620 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4289620
Numéro de demande
EP23176741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2023
Publié
13 déc. 2023
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B32B 41/00 (2006.01)
B32B 37/14 (2006.01)
B32B 37/18 (2006.01)
Priorité
JP 2022094308 10.06.2022
JP 2023062618 07.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Ricoh Company, Ltd.

3-6, Nakamagome 1-chome, Ohta-ku,, Tokyo 143-8555, JP

Inventeur

SHIMODATE, Kazuki

Ebina 243-0460, JP

SUGIYAMA, Keisuke

Tokyo 143-8555, JP

KATO, Yuichiro

Ebina 243-0460, JP

YOSHIDA, Shota

Ebina 243-0460, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.