REIFEN

Brevet européen · EP4289634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4289634
Numéro de demande
EP23175321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2023
Publié
13 déc. 2023
Délivré
29 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 9/22 (2006.01)
B60C 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2022093941 09.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  2. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome, Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo-ken 651-0072, JP

Inventeur

MIHARA, Naoya

Kobe-shi 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.