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Brevet européen · EP4289640 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4289640
Numéro de demande
EP23188650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2011
Publié
13 déc. 2023
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F03G 7/08 (2006.01)
F01C 1/10 (2006.01)
F01C 9/00 (2006.01)
F01C 13/00 (2006.01)
F03C 1/26 (2006.01)
B60G 11/26 (2006.01)
Priorité
US 35518610 P 16.06.2010
US 201161467161 P 24.03.2011
Divisionnaire de
EP19192566
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

ClearMotion, Inc.

805 Middlesex Turnpike, Billerica, MA 01821, US

Inventeur

TUCKER, Clive

Charlestown, MA 02129, US

WENDELL, Ross

Medford, MA 02155, US

ANDERSON, Zackary M.

Cambridge, MA 02141, US

MOEN, Evan

Davisburg, MI 48350, US

SCHNEIDER, Johannes

Cambridge, MA 02446, US

JACKOWSKI, Zachary M.

Somerville, MA 02144, US

MORTON, Sean

Somerville, MA 02144, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.