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Brevet européen · EP4289668 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4289668
- Numéro de demande
- EP22749797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 1/12 (2006.01)F21S 41/143 (2018.01)F21S 41/153 (2018.01)F21S 41/663 (2018.01)F21W 102/155 (2018.01)F21W 102/19 (2018.01)F21W 102/20 (2018.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 115/30 (2016.01)F21S 41/151 (2018.01)F21W 102/13 (2018.01)F21W 102/145 (2018.01)
- Priorité
- JP 2021016936 04.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/004319 03.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/168926 11.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
OHNO, Tomoyuki
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.