FAHRZEUG

Brevet européen · EP4289707 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4289707
Numéro de demande
EP23174918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2023
Publié
13 déc. 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B62D 25/08 (2006.01)
B62D 25/12 (2006.01)
B60R 21/34 (2011.01)
Priorité
JP 2022092462 07.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

SUZUKI MOTOR CORPORATION

Suzuki Motor Corporation

300 Takatsuka-cho, Minami-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8611, JP

Inventeur

NISHIO, Yoshifumi

Toyota-shi 471-8571, JP

TANEDA, Kodai

Shizuoka 432-8611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.