GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4289711 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4289711
- Numéro de demande
- EP23174545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2023
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B62J 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022093727 09.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
Mizutani, Shohei
Iwata-shi, JP
Sawamura, Motoaki
Iwata-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.