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Brevet européen · EP4289735 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4289735
Numéro de demande
EP23177789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2023
Publié
13 déc. 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B64D 11/00 (2006.01)
B64D 11/06 (2006.01)
B64D 13/06 (2006.01)
F25D 31/00 (2006.01)
F25B 21/02 (2006.01)
F25D 11/00 (2006.01)
F25D 23/00 (2006.01)
Priorité
US 202263350352 P 08.06.2022
US 202318100947 24.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

B/E Aerospace Inc.

B/E Aerospace, Inc.

150 Oak Plaza Blvd., Winston-Salem, NC 27105, US

Inventeur

PEARSON, Matthew R.

East Hartford, 06118, US

ST. ROCK, Brian E.

Andover, 06232, US

MELTZ WEICHSELBAUM, Noah Avram

Prairie Villiage, 66208, US

EISENHARDT, Geoffrey L.

Olathe, 66061, US

KHAKPOUR, Yasmin

East Hartford, 06118, US

McKEE, Jefferey M

Duvall, WA, 98019, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.