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Brevet européen · EP4289747 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4289747
Numéro de demande
EP23176450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2023
Publié
13 déc. 2023
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B64F 1/18 (2006.01)
B64U 70/95 (2023.01)
G09F 9/30 (2006.01)
G08G 5/00 (2025.01)
Priorité
IN 202211033013 09.06.2022
US 202217877248 29.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  2. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

Honeywell International Inc.

855 S. Mint Street, Charlotte, NC 28202, US

Inventeur

TEJASVI, P R Nagananda

Charlotte, 28202, US

HIREMATH, Irayya

Charlotte, 28202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.