LEBENSMITTELSCHALE MIT ORIGINALITÄTSVERSCHLUSS

Brevet européen · EP4289762 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4289762
Numéro de demande
EP23177949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2023
Publié
13 déc. 2023
Délivré
5 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B65D 43/16 (2006.01)
Priorité
IT 202200012326 10.06.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

Coopbox Group S.r.l.

Via Vittorio Veneto 1, 42021 Bibbiano (RE), IT

Inventeur

DIVIA, Michele

I-42021 BIBBIANO, REGGIO EMILIA, IT

BIASIO, Giovanni

I-42021 BIBBIANO, REGGIO EMILIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.