AUSGRABUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4290017 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4290017
Numéro de demande
EP22784399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2022
Publié
13 déc. 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2021064926 06.04.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/009853 08.03.2022
Publication PCT
WO2022/215414 13.10.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.

2-1, Itsukaichikou 2-chome Saeki-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

Inventeur

NODA, Daisuke

Hiroshima-shi, Hiroshima 73 1-5161, JP

FUKUO, Nobuhiro

Hiroshima-shi, Hiroshima 73 1-5161, JP

AKIYAMA, Masaki

Hiroshima-shi, Hiroshima 73 1-5161, JP

DOI, Takayuki

Hiroshima-shi, Hiroshima 73 1-5161, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.