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Brevet européen · EP4290020 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290020
- Numéro de demande
- EP22779690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/246 (2024.01)G05D 105/05 (2024.01)G05D 1/644 (2024.01)E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)G01C 21/34 (2006.01)G05D 107/70 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)
- Priorité
- JP 2021061381 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/007611 24.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/209465 06.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
IWANAGA Yoshihiro
Tokyo 107-8414, JP
NOYORI Takahiro
Tokyo 107-8414, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.