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Brevet européen · EP4290059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290059
- Numéro de demande
- EP23170309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2023
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)F01N 13/14 (2010.01)F01N 13/18 (2010.01)
- Priorité
- JP 2022093668 09.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
OKI, Toshinori
Toyota-shi, 471-8571, JP
IIDA, Tatsuo
Toyota-shi, 471-8571, JP
SADAMITSU, Takahiro
Toyota-shi, 471-8571, JP
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