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Brevet européen · EP4290085 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290085
- Numéro de demande
- EP22864662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F15B 11/08 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/02 (2006.01)F15B 11/028 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021141560 31.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/032866 31.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/033080 09.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
FUKUCHI, Ryohei
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
ISHIDA, Shota
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.