ELEKTRISCHES VENTIL
Brevet européen · EP4290105 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290105
- Numéro de demande
- EP22749526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02K 11/33 (2016.01)H02K 11/215 (2016.01)H02K 5/22 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 31/50 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021018392 08.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/002381 24.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/168651 11.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
YOSHIDA, Tatsuya
Tokyo 158-0082, JP
MATSUBARA, Yuta
Tokyo 158-0082, JP
ARAI, Yusuke
Tokyo 158-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.