GASBRENNER UND KESSEL
Brevet européen · EP4290134 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290134
- Numéro de demande
- EP21924768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2021
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F23C 9/08 (2006.01)F23D 14/22 (2006.01)F23D 14/58 (2006.01)F23M 5/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021015591 03.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/040732 05.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/168381 11.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
SUMI, Soji
Matsuyama-shi Ehime 799-2696, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.