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Brevet européen · EP4290168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290168
- Numéro de demande
- EP22749142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F28D 9/04 (2006.01)F28F 3/04 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110180241 08.02.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/074881 29.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/166863 11.08.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
LI, Hua
Hangzhou Economic & Technological Development Area Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
SHEN, Shijie
Hangzhou Economic & Technological Development Area Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.