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Brevet européen · EP4290174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4290174
Numéro de demande
EP23178206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2023
Publié
13 déc. 2023
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F42C 15/20 (2006.01)
F42D 1/04 (2006.01)
Priorité
IL 29369222 08.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 20 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.02.2025

  4. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Gate Technologies Ltd.

319 Hasapir Street, 7318500 Bareket, IL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GEVA, Amir

6082070 Shoham, IL

GEVA, Asaf

6082070 Shoham, IL

GEVA, Gal

6082070 Shoham, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.