BETRIEBSSYSTEM FÜR ELEKTROMOBILE

Brevet européen · EP4290183 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4290183
Numéro de demande
EP23174065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2023
Publié
13 déc. 2023
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01C 21/34 (2006.01)
G05D 1/00 (2024.01)
G08G 1/00 (2006.01)
G06Q 10/02 (2012.01)
G06Q 10/047 (2023.01)
G06Q 10/063 (2023.01)
G06Q 30/0645 (2023.01)
G06Q 50/40 (2024.01)
Priorité
JP 2022089745 01.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

SUZUKI MOTOR CORPORATION

Suzuki Motor Corporation

300 Takatsuka-cho, Minami-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8611, JP

Inventeur

SHIBATA, Kengo

Hamamatsu-shi, 432-8611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.