ANALYSEVERFAHREN
Brevet européen · EP4290229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290229
- Numéro de demande
- EP21924802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2021
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 27/62 (2021.01)G01N 33/543 (2006.01)G01N 33/68 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021018303 08.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/044101 01.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/168417 11.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
KANEKO, Naoki
Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.