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Brevet européen · EP4290299 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4290299
Numéro de demande
EP23177545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2023
Publié
13 déc. 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G02C 7/04 (2006.01)
G02C 11/00 (2006.01)
Priorité
US 202263351432 P 12.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Pegavision Corporation

2F-1, No. 5, Shing Yeh Street Guishan District, Taoyuan City 333, TW

Inventeur

HUANG, Yi-Fang

Jincheng Township 893, TW

LIN, Shih-Siang

New Taipei City 239, TW

CHEN, Po-Chun

New Taipei City 242, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.