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Brevet européen · EP4290300 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4290300
Numéro de demande
EP23178369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2023
Publié
13 déc. 2023
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G02C 7/04 (2006.01)
G02C 11/00 (2006.01)
B29D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 202263351432 P 12.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Pegavision Corporation

2F-1, No. 5, Shing Yeh Street Guishan District, Taoyuan City 333, TW

Inventeur

HUANG, Yi-Fang

893 Jincheng Township, TW

LIN, Shih-Siang

239 New Taipei City, TW

CHEN, Po-Chun

242 New Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.