PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SEGMENTATION D 'AU MOINS UNE IMAGE COULEUR SOURCE REPRÉSENTATIVE D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE

Brevet européen · EP4290454 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4290454
Numéro de demande
EP23178443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2023
Publié
13 déc. 2023
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06T 7/11 (2017.01)
G06T 7/136 (2017.01)
Priorité
FR 2205625 10.06.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

HA, Duy Long

38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR

AIME, Jérémie

38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR

STEPEC, Murielle

38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.