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Brevet européen · EP4290465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290465
- Numéro de demande
- EP21930248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2021
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G06T 17/00 (2006.01)G06T 9/00 (2006.01)H04N 21/234 (2011.01)H04N 21/2343 (2011.01)H04N 21/236 (2011.01)H04N 21/44 (2011.01)H04N 21/81 (2011.01)
- Priorité
- JP 2021037507 09.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/016202 21.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/190398 15.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
RAMIREZ SOLORZANO, Luis Oscar
Tokyo 150-0001, JP
BORISOV, Aleksandr Mikhailovich
Tokyo 150-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.