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Brevet européen · EP4290485 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290485
- Numéro de demande
- EP23205034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2015
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G06V 40/20 (2022.01)G06V 40/16 (2022.01)G06V 40/50 (2022.01)G06V 40/60 (2022.01)G06V 40/70 (2022.01)G06V 10/10 (2022.01)H04W 12/65 (2021.01)H04W 12/68 (2021.01)G06V 40/40 (2022.01)G06F 21/32 (2013.01)G06F 21/34 (2013.01)G06Q 20/32 (2012.01)G06Q 20/40 (2012.01)H04L 9/40 (2022.01)H04W 88/02 (2009.01)H04W 12/065 (2021.01)
- Priorité
- US 201462043224 P 28.08.2014US 201462054847 P 24.09.2014US 201462064415 P 15.10.2014US 201462085963 P 01.12.2014US 201562101317 P 08.01.2015US 201562139558 P 27.03.2015US 201562188584 P 03.07.2015
- Divisionnaire de
- EP15182980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
Tussy, Kevin Alan
Las Vegas, NV 89134, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.