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Brevet européen · EP4290492 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290492
- Numéro de demande
- EP22852610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G08G 1/00 (2006.01)G06Q 50/02 (2024.01)B60W 40/13 (2012.01)B60W 50/02 (2012.01)
- Priorité
- JP 2021128964 05.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/017536 11.04.2022
- Publication PCT
- WO2023/013181 09.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
IIHOSHI, Yoichi
Tokyo 100-8280, JP
MIZUTANI, Kenji
Tokyo 110-0015, JP
EJIRI, Kouichirou
Tokyo 110-0015, JP
TSUKUI, Hiroshi
Tokyo 110-0015, JP
OTANI, Kouji
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.