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Brevet européen · EP4290502 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290502
- Numéro de demande
- EP21924705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2021
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G09B 23/30 (2006.01)G09B 23/28 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/004601 08.02.2021
- Publication PCT
- WO2022/168315 11.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMANAKA, Nobuyoshi
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
YONEYAMA, Rina
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
TAKEMURA, Kazu
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
TANEMOTO, Ryunosuke
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
SEKISHITA, Asuka
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.