BATTERIE UND BATTERIEMODUL
Brevet européen · EP4290603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290603
- Numéro de demande
- EP22927599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/342 (2021.01)H01M 50/538 (2021.01)H01M 50/627 (2021.01)H01M 50/105 (2021.01)H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/325 (2021.01)
- Priorité
- CN 202221074144 U 29.04.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2022/125255 14.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/206981 02.11.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
WU, Di
Jingmen, Hubei 448000, CN
LI, Kaibo
Jingmen, Hubei 448000, CN
HE, Wei
Jingmen, Hubei 448000, CN
LIU, Jincheng
Jingmen, Hubei 448000, CN
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