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Brevet européen · EP4290656 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4290656
Numéro de demande
EP22911894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2022
Publié
13 déc. 2023
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01M 50/204 (2021.01)
H01M 50/249 (2021.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 50/251 (2021.01)
H01M 50/262 (2021.01)
H01M 50/271 (2021.01)
H01M 50/289 (2021.01)
H01M 50/258 (2021.01)
H01M 50/209 (2021.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 50/298 (2021.01)
Priorité
KR 20210183245 20.12.2021
Demande PCT
PCT/KR2022/020893 20.12.2022
Publication PCT
WO2023/121261 29.06.2023
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

SHIN, Jong-Chan

Daejeon 34122, KR

CHOI, Byung-Hyuk

Daejeon 34122, KR

KIM, Ki-Youn

Daejeon 34122, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.