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Brevet européen · EP4290682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290682
- Numéro de demande
- EP23152667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2023
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01Q 1/22 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)H01Q 1/24 (2006.01)H01Q 5/50 (2015.01)H04B 1/40 (2015.01)H04M 1/04 (2006.01)H04M 1/72409 (2021.01)
- Priorité
- US 202263351425 P 12.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
TSAI, Yin-Cheng
11568 Taipei City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.