KOMMUNIKATIONSSYSTEM, SPRACHEINGABEVORRICHTUNG, KOMMUNIKATIONSENDGERÄT UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4290832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290832
- Numéro de demande
- EP21924823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2021
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04M 1/253 (2006.01)H04M 1/60 (2006.01)H04M 1/72409 (2021.01)
- Priorité
- JP 2021017680 05.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/045440 10.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/168438 11.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
INADA, Tatsuhiro
Osaka-shi, Osaka 547-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.