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Brevet européen · EP4290868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290868
- Numéro de demande
- EP22767027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 9/00 (2006.01)H04N 21/234 (2011.01)H04N 21/2343 (2011.01)H04N 21/236 (2011.01)H04N 21/44 (2011.01)H04N 21/81 (2011.01)
- Priorité
- JP 2021037507 09.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/009411 04.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/191070 15.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Mawari Corp.
Los Altos, CA 94022, US
Inventeur
RAMIREZ SOLORZANO, Luis Oscar
Tokyo 150-0001, JP
BORISOV, Aleksandr Mikhailovich
Tokyo 150-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.