EINGABEGERÄT
Brevet européen · EP4290881 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4290881
- Numéro de demande
- EP23206837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2019
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04R 1/02 (2006.01)A63F 13/215 (2014.01)A63F 13/24 (2014.01)H04R 1/04 (2006.01)H04R 1/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018225449 30.11.2018
- Divisionnaire de
- EP19891305
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
MORITA, Masaho
Tokyo, 108-0075, JP
KABURAKI, Hiromasu
Tokyo, 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.