FISCHFÜHRUNGSSTRUKTUR
Brevet européen · EP4291024 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4291024
- Numéro de demande
- EP22703637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 19 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A01K 79/02 (2006.01)E02B 1/00 (2006.01)E02B 8/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 21155988 09.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/052601 03.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/171518 18.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 11 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.04.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.