VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES THIOETHERS

Brevet européen · EP4291156 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4291156
Numéro de demande
EP22704378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2022
Publié
20 déc. 2023
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61K 8/37 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C07C 69/533 (2006.01)
C07C 69/56 (2006.01)
C07C 319/18 (2006.01)
G01N 30/88 (2006.01)
Priorité
US 202163148182 P 11.02.2021
EP 21158321 22.02.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/053012 08.02.2022
Publication PCT
WO2022/171627 18.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

ODDON, Gilles

1242 Satigny

FREROT, Eric

1242 Satigny

BOSHRA, Ramez

Newark, New Jersey 07114, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.