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Brevet européen · EP4291264 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4291264
- Numéro de demande
- EP21840934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2021
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- US 202163149380 P 15.02.2021US 202163153408 P 25.02.2021US 202163158580 P 09.03.2021US 202163162601 P 18.03.2021US 202163178577 P 23.04.2021EP 21187327 23.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2021/086939 21.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/171342 18.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
CARLSSON, Daniel
131 28 Nacka Strand, SE
YIN, Ming-Ting
Taoyuan City, 338, TW
BOSTRÖM, Anders
131 28 Nacka Strand, SE
SU, Chia-Hsin
Taoyuan City, 338, TW
CHIOU, Meng-Jhen
Taoyuan City, 338, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.