KAPPE FÜR EINE SPRITZE MIT LUER-LOCK-ANSCHLUSS
Brevet européen · EP4291270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4291270
- Numéro de demande
- EP22707508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/31 (2006.01)A61J 1/14 (2023.01)A61M 39/20 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100003320 15.02.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/051234 11.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/172211 18.08.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 14 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.03.2025
- 13 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
RICCI, Alfredo
65010 Cappelle sul Tavo (PE), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.