NICHT-INVASIVE KREBSBEHANDLUNG
Brevet européen · EP4291301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4291301
- Numéro de demande
- EP22703686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61N 2/00 (2006.01)A61N 7/02 (2006.01)A61N 1/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 21382115 12.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/053424 11.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/171826 18.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 28 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.02.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ESTRELA ARIGÜEL, José María
46010 Valencia, ES
HERRERA GASPAR, José Juan
46002 Valencia, ES
CIBRIAN ORTIZ DE ANDA, Rosa María
46010 Valencia, ES
NAVARRO CAMBA, Enrique
46010 Valencia, ES
OBRADOR PLA, María Elena
46010 Valencia, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.