MAGNETISCHE STIMULATIONSSPULE
Brevet européen · EP4291302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4291302
- Numéro de demande
- EP22712795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61N 2/00 (2006.01)A61N 2/02 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20210067 15.02.2021
- Demande PCT
- PCT/CZ2022/000009 11.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/171218 18.08.2022
- Langue du dépôt
- tchèque
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 3 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Oriti Patents - Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 03.02.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
MORAVEC, Miroslav
54931 Hronov, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.